Adm. scol./Org. scol. Nombre maximal de places, fixé par une mesure administrative, dans un établissement d’enseignement, pour un programme d’études ou pour un cours __ OLF (1998). VA place, D. EA effectif de formation/étudiant/scolaire.

A. Terme rejeté : effectif maximal __ CTEQ (1988).

B. Confusion. Il ne faut pas confondre effectif et contingent __ id.

C. Exemple d’emploi : Le contingent fixé pour le programme de robotique est de douze places; douze élèves pourront donc s’y inscrire __ id.